MENTIONS LÉGALES

Propriétaire du site : Roxane Bigot
Graphiste Indépendant / Illustratrice

N° SIRET : 49051183900030

Code APE : 9003A Création Artistique relevant des arts plastiques

N°ordre MDA : G522348

Adresse : 4 rue de la Cour – 70190 Recologne-les-Rioz

Intégration par Roxane Bigot (template Favthemes)

Ce site est hébergé par OVH.com
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix.

L’accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.

©2019 Tous droits réservés.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www.neira-design.fr relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, et appartiennent à l'auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site www.neira-design.fr ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l'auteur.

Les logos, images et marques ou tous autres éléments relatifs aux autres sociétés, cités ou utilisés sur le site www.neira-design.fr sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l'auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Vous pouvez placer sur votre site, blog, ou réseau social un lien vers le site www.neira-design.fr et pouvez également citer des passages du site www.neira-design.fr conformément à l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle en respectant la condition suivante Article L.122-5 alinéa 3 : La source doit être mentionnée avec un lien vers www.neira-design.fr.

 

Des cookies par ici ?

Voui ! Ils me permettent uniquement d'établir des statistiques anonymes en rapport avec la fréquentation du site (quelles pages sont visitées, combien de temps, de quel pays... etc.) via Google analytics, et à titre personnel (je ne lâche pas ces infos à d'autres). Si vous êtes OK avec ça, vous n'avez qu'à cliquer sur le bandeau pour accepter (valable 13 mois maximum). Ça, c'est pour être en règle avec le règlement général européen sur la protection des données (affectueusement surnommé RGPG). Et si vous pensez que pour vivre heureux vivons cachés, alors n'acceptez pas et vous ne serez pas inclus dans ces stats !